Activités antérieures

Le Colloque  « Tendances récentes en blockchain : les infrastructures gouvernementales et sociétales du futur » s'est tenu les 25 et 26 mai 2023, à Hilton Québec.

Jour 1

Le recours à la technologie de la chaîne de blocs au sein des gouvernements assure la protection des données, la rationalisation des processus ainsi que la
réduction de la fraude, du gaspillage des ressources et des abus, tout en augmentant simultanément la confiance et la responsabilité. Alors qu’aujourd’hui
les administrations fonctionnent souvent avec des systèmes hypercentralisés, l’utilisation d’un modèle de gouvernance basé sur la chaîne de blocs permet aux
citoyens, aux entreprises et aux gouvernements de mieux partager les ressources sur un registre décentralisé et distribué, sécurisé par la cryptographie. De plus, le
caractère décentralisé du registre des données élimine le problème du point de défaillance unique et protège les données sensibles des citoyens et des gouvernements.

À l’occasion de la première journée de ce colloque, nous insisterons sur les avantages de la chaîne de blocs pour les organisations gouvernementales, certains cas types d’utilisation (vote électronique, éducation et santé), et sur les enjeux d’implantation d’une chaîne de blocs dans un écosystème gouvernemental
(enjeux techniques et juridiques).

Jour 2

Lors de la deuxième journée du colloque, nous mettrons la lumière sur l’avenir de la technologie. La chaîne de blocs sera-t-elle à la hauteur de son potentiel : une
société plus horizontale. Plusieurs obstacles se dressent devant son développement à plus grande échelle. Des solutions sont-elles possibles pour
lever ces blocages? Quelles sont les applications du futur? 

Qu’en est-il, par ailleurs, des synergies envisageables entre la chaîne de blocs et d’autres technologies émergentes comme l’intelligence artificielle, l’Internet des
objets et le métavers pour améliorer la vie en société? L’écosystème est-il attractif pour les entrepreneurs et les territoires? Autant de questions et bien
d’autres encore qui seront discutées lors de ce colloque multidisciplinaire consacré aux tendances récentes de la technologie.

Le Colloque « Inhabileté numérique et pérennisation de l’acte notarié technologique : quelles solutions pour les personnes vulnérables ? » s'est tenu le vendredi 23 septembre 2022 à l'Université Laval.

Malgré l’omniprésence d’internet et de la dématérialisation de transactions de toutes sortes, l’inhabileté numérique chez les personnes ainées et d’autres groupes vulnérables est documentée. Notre proposition de recherche vise à analyser l’inhabileté numérique des groupes vulnérables dans le contexte notarial et à proposer des solutions dans le but de permettre à ces groupes un accès aux services notariaux.  

Considérant l’intention du législateur de pérenniser l’acte notarié technologique – une solution développée pour faire face à la crise de la Covid-19 – des questions se posent quant aux difficultés que pourraient éprouver certaines personnes à interagir avec le notaire en raison de l’obligation éventuelle d’utiliser exclusivement les nouvelles technologies. 

Le colloque « Inhabileté numérique et pérennisation de l’acte notarié technologique : quelles solutions pour les personnes vulnérables ? » est organisé par la Chaire de recherche sur les contrats intelligents et la chaîne de blocs - Chambre des notaires du Québec en collaboration avec la Chaire de recherche Antoine-Turmel sur la protection juridique des aînés.

Le colloque « Les structures et usages de la Blockchain – aspects juridiques, informatiques et économiques », se tiendra les 19 et 20 janvier 2023 à l'Université Le Havre en Normandie.

La blockchain dispose du potentiel de modifier fondamentalement les échanges entre les individus qu'ils soient d'une nature économique ou sociale. La technologie permet d'améliorer les rapports économiques entre individus et de favoriser la mise en place d'organisations et leur gouvernance. Néanmoins, les limites de cette technologie ont été dénoncées (difficulté de modifier le protocole, coût environnemental, caractère binaire de la programmation).

Le colloque a pour rôle de croiser les regards de chercheurs de diverses disciplines afin d'étudier et débattre du rôle des blockchains dans les relations sociales, à la fois pour organiser des échanges de valeurs ou mettre en place des organisations.

Le colloque est organisé par les laboratoires CERMUD (laboratoire de coordination), LITIS, LERN, LEJEP et THEMA à l'Université Le Havre – Normandie, en partenariat avec la Chaire de recherche sur les contrats intelligents et la chaîne de blocs — Chambre des notaires du Québec, coordonnée par le Professeur Charlaine Bouchard.

Pour consulter les vidéos du Colloque, veuillez suivre ce lien.

Conférencière: Me Anne-Sophie Godbout, avocate

Date: le 18 novembre 2021, 17h00-18h30

Résumé

La chaîne de blocs et ses composantes attirent de plus en plus l’attention au sein du milieu des affaires en raison de l’univers de possibilités innovantes qu’elles offrent aux entreprises œuvrant dans divers domaines.

Avec cet engouement croissant, vient la consécration d’une nouvelle catégorie d’actifs, les actifs numériques. Les actifs numériques sont l’unité de compte de la chaîne de blocs. Ils sont susceptibles de révolutionner les rapports entre entreprises et investisseurs, notamment grâce à la création de valeur qu’ils engendrent par des mécanismes de financement novateurs ainsi que leur faculté de représenter numériquement des droits et actifs du monde réel par le phénomène de la numérisation.

Encore peu appréhendés par le droit, les actifs numériques soulèvent divers enjeux, tenant notamment à leur régulation, et ce tant au niveau québécois que canadien, d’où la nécessité de bien saisir leur nature, leur rôle et les fonctions qui y sont associées.

Emplacement : Salle 1159, pavillon Charles-De Koninck (Faculté de droit)
1030 Av. des Sciences Humaines
Québec, QC G1V 0A6

Date : le 3 février 2022, 17h00-18h30

Conférencier : Me Jules Gaudin, avocat

Résumé

Les actifs numériques sont en passe de devenir des éléments essentiels d’une gestion saine et efficace des sociétés et s’intègrent dans leur patrimoine comme un nouvel actif technologique.

En permettant la création de marchés numériques innovants, l’élaboration de rapports nouveaux entre les entités corporatives et les investisseurs ou en facilitant une gestion purement digitale des droits, les actifs numériques viendront à terme probablement révolutionner bien des aspects de la gestion des sociétés et ne seront ainsi qu’un autre aspect de la transition digitale actuelle.

Dans ce contexte, il apparaît nécessaire s’intéresser à quelques exemples d’utilisation de ces actifs par les entreprises, comme la récente mise en œuvre de NFT par Ubisoft pour la commercialisation de biens numérique dans leurs jeux, l’utilisation de jetons par Filecoin pour accéder à leurs services ou encore la mise en œuvre de jetons d’actions (equity token) par Neufund ou ConstitutionDAO, dans le but d’identifier ces nouvelles tendances et de mieux anticiper et comprendre les changements à venir.

Biographie du conférencier

Me Jules Gaudin se spécialise en droit des technologies de l’information. Il assiste et conseille les entreprises sur des questions liées au droit de la propriété intellectuelle, aux enjeux réglementaires et commerciaux. Doté d’un intérêt certain et d’une expertise pour le domaine des nouvelles technologies telles que la blockchain et l’intelligence artificielle, il accompagne ses clients sur des enjeux législatifs et réglementaires émergents. Il pratique également en matière de protection des données personnelles, gestion de noms de domaines, arbitrage commercial et licence open source.

Jules Gaudin se spécialise en droit des technologies de l’information. Il assiste et conseille les entreprises sur des questions liées au droit de la propriété intellectuelle, aux enjeux réglementaires et commerciaux. Doté d’un intérêt certain et d’une expertise pour le domaine des nouvelles technologies telles que la blockchain et l’intelligence artificielle, il accompagne ses clients sur des enjeux législatifs et réglementaires émergents. Il pratique également en matière de protection des données personnelles, gestion de noms de domaines, arbitrage commercial et licence open source.

Me Gaudin a développé un savoir-faire en droit européen et international dans le domaine du droit des affaires, de l’arbitrage commercial et de la propriété intellectuelle au sein de cabinets français à travers l’accompagnement de sociétés internationales.

Impliqué dans des rôles de mentor et conseiller au sein de compétitions d’entrepreneuriat internationales et dans des incubateurs montréalais pour des start-up technologiques, il est régulièrement appelé à participer à titre de conférencier ou juge dans des rencontres et compétitions universitaires de droit international.

Il a également été assistant de recherche en droit des technologies (intelligence artificielle et blockchain) au sein du Laboratoire de Cyberjustice de l’Université de Montréal.

Date: jeudi 27 janvier 2022, 17h00-18h30

Conférencier : M. Oumar Diallo, directeur FinTech et Innovation à l'Autorité des marchés financiers

Monsieur Oumar Diallo, Directeur, Fintech et Innovation de l'Autorité des marchés financiers (AMF) abordera les sujets suivants sous le thème de l’innovation :

• Le rôle de l’Autorité dans l’écosystème fintech et l’appui qu’elle offre
• Un survol des dernières publications de l’Autorité dans le domaine (par ex. Rapport sur l’utilisation responsable de l’IA en finance de novembre 2021)
• La pandémie et les dernières tendances en fintech

Biographie du conférencier

M. Oumar Diallo a près d’une quinzaine d’années d’expérience en analyse stratégique et réglementaire, en gestion des risques et en technologies financières, ayant travaillé en étroite collaboration avec des décideurs dans les secteurs financiers et les organisations internationales. Parfaitement trilingue (français, anglais, allemand), il est le Directeur Fintech et Innovation à l’Autorité des marchés financiers (AMF).

Il a occupé des postes à responsabilité, notamment chez PricewaterhouseCoopers (PwC), à la Banque Laurentienne, à l'Organisation des Nations Unies pour le Développement Industriel (ONUDI) et pour The Economist.

Diplômé d’un B.Sc. bidisciplinaire en Économie et Politique de l’Université de Montréal, il détient aussi un Postgraduate Certificate in International Studies, spécialisation en économie internationale de l’Académie Diplomatique de Vienne en Autriche et un M.P.A., spécialisation en régulation financière, de la prestigieuse École Nationale d’Administration de France (ENA) – Promotion Robert Badinter.

Lauréat du Mois de l’Histoire des Noirs 2020, finaliste dans la catégorie « Jeune leader international du Québec » du Concours provincial ARISTA 2020 et membre de la 3eme cohorte d’Excellence Québec, Oumar Diallo est un administrateur d’expérience qui est très engagé dans la communauté. Il est présentement membre du C.A. de l'Administration portuaire de Montréal (APM).

Autres informations: formation continue des avocats et des notaires

• Les avocats et les notaires présents recevront une attestation de participation pour 1 heure 30.
• Les avocats et les notaires peuvent déclarer cet événement comme une activité de formation continue si le sujet proposé a un lien avec l’exercice de la profession ou leur pratique professionnelle et qu'elle répond aux critères d'admissibilité précisés dans le Règlement sur la formation continue obligatoire des avocats ou le Règlement sur la formation continue obligatoire des notaires. 

Conférencier : Me Erwan Jonchères

Date: 25 février 2022, de 17 h à 18 h 30

Résumé

L'évolution technologique de la chaîne de blocs permet d'opérer des changements inimaginables il y a quelques années encore dans la pratique des transactions immobilières : il est désormais possible d'émettre et échanger des jetons numériques, qui viennent se substituer ou compléter les échanges classiques. Les transactions immobilières peuvent donc, désormais, revêtir la forme d’échanges de jetons, se dérouler au moyen de cadastres intégrés à la chaîne de blocs, etc. Ces transactions peuvent s’effectuer dans le monde réel ou dans les divers univers parallèles qui peuplent le metavers...

Dans sa communication, Me Jonchères présentera un certain nombre de questions et d’enjeux juridiques inférés par cette nouvelle tendance de numérisation des transactions immobilières, soit la qualification juridique des jetons, de la propriété de l’actif sous-jacent des NFTs immobiliers et la valeur juridique des contrats intelligents.

Biographie du conférencier

Me Jonchères est avocat au Barreau du Québec depuis 2018. Présentement responsable du pôle data de Lex Start Avocats, il œuvre dans le domaine de la protection des renseignements personnels et accompagne des entreprises technologiques québécoises et internationales avec leurs affaires juridiques. 

Par le passé, Me Jonchères a fait du droit au sein d'un cabinet français spécialisé dans la protection des données, Haas Avocats, lors de la préparation à l’entrée en vigueur du RGPD. Il a également effectué un séjour au Laboratoire de cyberjustice, centre de recherche de l’UdeM ayant pour but de favoriser l’accès à la Justice grâce au développement de technologies judiciaires.

Me Jonchères est titulaire d'une maitrise en droit des affaires de l'Université Paris V Descartes et d'un LL.M en droit des technologies de l’information de l’Université de Montréal. Son mémoire de fin d'études porte sur l’encadrement juridique des cryptomonnaies. Actuellement, ses centres d’intérêts se sont étendus au domaine de la blockchain et des contrats intelligents.

Emplacement : Salle 1157, pavillon Charles-De Koninck, Université Laval
1030 Av. des Sciences Humaines
Québec, QC G1V 0A6

Date: le 7 avril 2022, 17h00-18h30

Conférencière: Madame Bianca Lessard, LL.M.

Les NFT -Non Fongible Tokens ou jetons non-fongibles-  constituent un sujet chaud actuellement. Ils servent à créer de la valeur via la technologie de la chaîne de blocs. Ils constituent une composante innovatrice de l'écosystème de la chaîne de blocs. Leur évolution au cours de la dernière année a permis de constater qu'ils présentent de nombreuses opportunités, mais également certains enjeux. On les définit comme des certificats numériques de propriété pouvant être attachés à des biens numériques et transigés sur des plateformes en ligne.

Cette nouvelle industrie est la raison d’être de la galerie 0x Society, un organisme sans but lucratif qui a pour mission de démocratiser l’art crypto à travers des expositions virtuelles et présentielles, une voie d’avenir selon ses cofondateurs dont madame Bianca Lessard.

Dans sa communication, madame Lessard expliquera en quoi consiste l’art crypto et pourquoi ce type d’art, encore méconnu du public il y a quelque temps, connaît aujourd'hui le succès exponentiel qu'on lui connaît. Sa présentation se veut un survol de l'historique et des fondements des jetons non fongibles et un aperçu des diverses applications pratiques, notamment en ce qui a trait à l'art numérique.

Conférencière : Me Laure Fouin, avocate

Date : 9 février 2023, de 17 h à 18 h

Résumé

La qualification juridique des cryptoactifs a fait l’objet de différentes sorties et prises de position de la part des régulateurs. Les autorités canadiennes en valeurs mobilières ont pris une position particulière que nous expliquerons lors de cette conférence, avant de mettre en lumière ce qui distingue le Canada des États-Unis à cet égard et d’étudier l’affaire FTX à travers ce prisme d’analyse.

Emplacement : Salle 2419, pavillon Charles-De Koninck, Université Laval
1030 Av. des Sciences Humaines
Québec, QC G1V 0A6

Conférencière : Alexandra Bensamoun, professeure

Date : le 17 mai 2023, de 11 h à 12 h

Résumé

À l’heure où le monde s’éveille à l’intelligence artificielle et oscille entre émerveillement, peur et fantasme, il est temps de parler d’IA sans émotion et sans ChatGPT! Quel cadre normatif pour l’IA? Comment réguler ses usages? Avec quelle juridicité et à quelle échelle?

Emplacement : Salle 2419, pavillon Charles-De Koninck (Faculté de droit)
1030 Av. des Sciences Humaines
Québec, QC G1V 0A6

Conférence de M^e Anne-Sophie Godbout

Date: 10 mars 2023, 12h00-13h00

Les cryptoactifs et leur technologie sous-jacente, la blockchain, accaparent l'attention et ont fait couleur beaucoup d'ancre dans les dernières années.

Les récents scandales de même que les envolées du cours des cryptomonnaies ont suscité des discussions multiples associées aux enjeux nouveaux que soulèvent la technologie et ses composantes. Malgré cela, la blockchain et les cryptoactifs ne cessent de surprendre quant aux opportunités et nouvelles applications qu'ils permettent de mettre en œuvre et à la révolution technologique qu'ils ont engendrée. Plus récemment, nous avons pu assister à un regain de popularité attribuable, entre autres, aux nombreuses applications permises au sein de l'écosystème, mais plus spécifiquement aux mots Non-fungible Tokens (NFTs) et Metavers, qui sont au cœur de bien des débats. Dès lors, la blockchain et les cryptoactifs sont les prédicateurs d'une réelle révolution de la technologie telle que nous la connaissons, accompagnée de nouveaux enjeux et possibilités jusqu'alors inexplorées pour les acteurs du marché et les entreprises, et ce, partout dans le monde.

Pour vous inscrire: https://bit.ly/3xoM20J