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Conférence donnée pour la Journée thématique "Tour d'horizon sur le Web 3.0"

C'est le 16 octobre 2023, que la professeure Charlaine Bouchard a animé une des tables rondes dans le cadre de la Journée thématique, organisée par le Laboratoire de cyberjustice et l'Université de Montréal, intitulée "Tour d'horizon sur le Web 3.0".

Pour visionner la conférence de la professeure Bouchard, veuillez suivre ce lien : https://www.youtube.com/watch?v=8nvAuGn6AxU.

 

Conférence du 9 février 2023 - Mme Laure Fouin

L'encadrement juridique des plateformes d'échanges de cryptoactifs. Quelles leçons tirer de l'affaire FTX?

Conférencière : Me Laure Fouin, avocate

Date : 9 février 2023, de 17 h à 18 h

Résumé

La qualification juridique des cryptoactifs a fait l’objet de différentes sorties et prises de position de la part des régulateurs. Les autorités canadiennes en valeurs mobilières ont pris une position particulière que nous expliquerons lors de cette conférence, avant de mettre en lumière ce qui distingue le Canada des États-Unis à cet égard et d’étudier l’affaire FTX à travers ce prisme d’analyse.

Vous pouvez suivre ce lien pour revoir la conférence.

Colloque "Les structures et usages de la Blockchain - aspects juridiques, informations et économiques" - 19 et 20 janvier 2023, Université Le Havre Normandie

Le colloque « Les structures et usages de la Blockchain – aspects juridiques, informatiques et économiques », se tiendra les 19 et 20 janvier 2023 à l'Université Le Havre en Normandie.

Le colloque a été organisé par les laboratoires CERMUD (laboratoire de coordination), LITIS, LERN, LEJEP et THEMA à l'Université Le Havre – Normandie, en partenariat avec la Chaire de recherche sur les contrats intelligents et la chaîne de blocs — Chambre des notaires du Québec, coordonnée par la professeure Charlaine Bouchard.

Pour consulter les vidéos du Colloque, veuillez suivre ce lien.

Me Bianca Lessard sur le crypto-art : "La galerie 0x, l'art et le droit", le 7 avril 2022

  Me Bianca Lessard sur le crypto-art : "La galerie 0x, l'art et le droit", le 7 avril 2022

 

Nous vous présentons la conférence de Me Bianca Lessard, « La galerie 0x : où l'art et le droit s'allient pour un meilleur accès à la justice pour les artistes », qui s'est tenue à la faculté de droit le 7 avril 2022.

Il s'agit de la seconde communication du second cycle de conférences « La chaine de blocs et le droit: série "Grand angle" » organisé par la Chaire.

Dans cette communication, Me Bianca Lessard effectue un survol de l'historique et des fondements des NFT et donne un aperçu de leurs diverses applications pratiques, notamment en ce qui a trait à l'art numérique. Elle présente également les activités de la galerie 0x Society, un organisme sans but lucratif qui a pour mission de démocratiser l’art crypto à travers des expositions virtuelles et présentielles.

Si vous avez des questions vous pouvez joindre le coordonnateur de la Chaire à l’adresse suivante : chainedeblocs@fd.ulaval.ca

La Professeure Bouchard intervient dans la « Minute Éclair du droit des ressources naturelles et de l’énergie » - 10 mars 2022

La Professeure Bouchard est intervenue dans la « Minute Éclair du droit des ressources naturelles et de l’énergie ». Cette websérie, initiée par le Professeur Krolik de la faculté de droit, présente les résultats de la recherche en droit des ressources naturelles et de l’énergie pour le grand public.

La professeure Bouchard explique notamment en quoi la chaine de blocs est un mécanisme de transfert de valeur et de conservation de données. Elle démontre son lien avec le droit, et, bien plus, comment la chaîne de blocs et la transition énergétique sont conciliables.

Conférence de Me Erwan Jonchères : «  Les nouveaux modèles de transactions immobilières digitalisées : la tokenisation », le 25 février 2022, Université Laval

Ce vidéogramme reproduit la conférence de Me Jonchères, la troisième communication du premier cycle de conférences « La chaine de blocs et le droit: série DÉCOUVERTES » organisé par la Chaire.

Les transactions immobilières peuvent désormais revêtir la forme d’échanges de jetons, se dérouler au moyen de cadastres intégrés à la chaîne de blocs; elles peuvent s’effectuer dans le monde réel ou dans les divers univers parallèles qui peuplent le metavers...

C’est que l'évolution technologique de la chaîne de blocs permet d'opérer des changements inimaginables il y a quelques années encore dans la pratique des transactions immobilières : il n'est plus surprenant de voir émettre ou échanger des jetons numériques, qui viennent se substituer ou compléter les échanges classiques.

Dans sa communication, Me Jonchères présente un certain nombre de questions et d’enjeux juridiques inférés par cette nouvelle tendance de numérisation des transactions immobilières, soit la qualification juridique des jetons, de la propriété de l’actif sous-jacent des NFTs immobiliers et la valeur juridique des contrats intelligents.

Me Erwan Jonchères est avocat associé au Cabinet Lex Start (www.lexstart.ca) et il est joignable à l'adresse erwan@lexstart.ca (+1 514-550-8338 | +1 438-804-2391)

Conférence de Me Jules Gaudin sur « L'usage des actifs numériques au service de l’entreprise », le 3 février 2022, Université Laval

Ce vidéogramme reproduit la conférence de Me Jules Gaudin sur « L'usage des actifs numériques au service de l’entreprise », la deuxième communication du premier cycle de conférences « La chaine de blocs et le droit: série DÉCOUVERTES » organisé par la Chaire.

Les actifs numériques sont en passe de devenir des éléments essentiels d’une gestion saine et efficace des sociétés et s’intègrent dans leur patrimoine comme un nouvel actif technologique.

En permettant la création de marchés numériques innovants, l’élaboration de rapports nouveaux entre les entités corporatives et les investisseurs ou en facilitant une gestion purement digitale des droits, les actifs numériques viendront à terme probablement révolutionner bien des aspects de la gestion des sociétés et ne seront ainsi qu’un autre aspect de la transition digitale actuelle.

Dans sa communication, Me Gaudin a présenté quelques exemples d’utilisation de ces actifs par les entreprises, par exemple la récente mise en œuvre de NFT par Ubisoft pour la commercialisation de biens numérique dans leurs jeux, l’utilisation de jetons par Filecoin pour accéder à leurs services ou encore la mise en œuvre de jetons d’actions (equity token) par Neufund ou ConstitutionDAO, dans le but d’identifier ces nouvelles tendances et de mieux anticiper et comprendre les changements à venir.

Conférence "L'autorité des marchés financiers : régulateur de proximité dans l'environnement fintech - 27 janvier 2022

Conférencier : M. Oumar Diallo, directeur FinTech et Innovation à l'Autorité des marchés financiers

Monsieur Oumar Diallo, Directeur, Fintech et Innovation de l'Autorité des marchés financiers (AMF) a abordé les sujets suivants sous le thème de l’innovation :

  • Le rôle de l’Autorité dans l’écosystème fintech et l’appui qu’elle offre
  • Un survol des dernières publications de l’Autorité dans le domaine (par ex. Rapport sur l’utilisation responsable de l’IA en finance de novembre 2021)
  • La pandémie et les dernières tendances en fintech

 

Conférence de Me Anne-Sophie Godbout : « Les actifs numériques, élément fondamental de la crypto économie », le 18 novembre 2021, Université Laval

Me Anne-Sophie Godbout, avocate, dresse un portrait de la chaîne de blocs et ses composantes, qui attirent de plus en plus l’attention au sein du milieu des affaires en raison de l’univers de possibilités innovantes qu’elles offrent aux entreprises œuvrant dans divers domaines. Elle présente également les actifs numériques, qui sont l’unité de compte de la chaîne de blocs.

Ces actifs sont susceptibles de révolutionner les rapports entre entreprises et investisseurs, notamment grâce à la création de valeur qu’ils engendrent par des mécanismes de financement novateurs ainsi que leur faculté de représenter numériquement des droits et actifs du monde réel par le phénomène de la numérisation. Encore peu appréhendés par le droit, les actifs numériques soulèvent divers enjeux tenant notamment à leur régulation, et ce tant au niveau québécois que canadien, d’où la nécessité de bien saisir leur nature, leur rôle et les fonctions qui y sont associées.

La communication de Me Godbout est la conférence d'ouverture du premier cycle de conférences « La chaîne de blocs et le droit : série DÉCOUVERTES » organisé par la Chaire. 

Colloque « Comment la chaîne de blocs va transformer le droit ?» Introduction et mot d'honneur par la doyenne de la faculté de droit Me Anne-Marie Laflamme

Ce vidéogramme reproduit l'introduction, effectuée par la doyenne de la faculté de droit, au colloque « Comment la chaine de blocs va transformer le droit? », organisé par la Chaire de recherche sur les contrats intelligents et la chaîne de blocs - Chambre des notaires du Québec, le 20 février 2020, à l'Université Laval.

Colloque « Comment la chaîne de blocs va transformer le droit ? » : présentation par la professeure Charlaine Bouchard, titulaire de la Chaire de recherche sur les contrats intelligents et la chaîne de blocs - Chambre des notaires du Québec

 

Ce vidéogramme reproduit la présentation du colloque « Comment la chaine de blocs va transformer le droit? », effectuée par la professeure Charlaine Bouchard, par ailleurs titulaire de la Chaire, le 20 février 2020, à l'Université Laval.

« Comment la chaîne de blocs va transformer le notariat ? » Présentation effectuée par Me Dahlia Chalati et Me Charlaine Bouchard, notaires

Ce vidéogramme reproduit la communication de Me Dahlia Chalati et Me Charlaine Bouchard dans le cadre du colloque « Comment la chaine de blocs va transformer le droit? », organisé par la Chaire de recherche sur les contrats intelligents et la chaîne de blocs - Chambre des notaires du Québec, dont la titulaire est la professeure Charlaine Bouchard, le 20 février 2020, à l'Université Laval.

 

« Comment la chaîne de blocs va transformer la sécurité des données personnelles ? » Présentation effectuée par Me Imran Ahmad, avocat et enseignant

 

Ce vidéogramme reproduit la communication de Me Imran Ahmad dans le cadre du colloque « Comment la chaine de blocs va transformer le droit? », organisé par la Chaire de recherche sur les contrats intelligents et la chaîne de blocs - Chambre des notaires du Québec, le 20 février 2020, à l'Université Laval.

« Comment la chaîne de blocs va transformer le droit des contrats ? » Présentation effectuée par Me Reza Moradinejad, avocat et professeur à la faculté de droit

Ce vidéogramme reproduit la communication de Me Reza Moradinejad dans le cadre du colloque « Comment la chaine de blocs va transformer le droit? », organisé par la Chaire de recherche sur les contrats intelligents et la chaîne de blocs - Chambre des notaires du Québec, le 20 février 2020, à l'Université Laval.